Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.hubert-automobiles.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et responsable de la publication :

  • La société Sa Hubert Automobiles
  • Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de : 149 750 €
  • Siège social : SA HUBERT AUTOMOBILES 6 rue des Entrepreneurs 35310 BREAL SOUS MONTFORT
  • Immatriculé au R.C.S de Rennes sous le numéro 315358861
  • Représentée par son gérant, monsieur James Hubert.

Agence Web

  • Agence Organic Web
  • 4 rue de la Chailleux, 35690 Acigné
  • Tél : 0953 831 851
  • Email

Hébergeur

  • OVH
  • SAS au capital de 10 000 000 €
  • RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
  • Directeur de la publication : Octave KLABA

Droits d'auteur

Le contenu de ce site (textes, œuvres graphiques, photographiques ou illustrations, peintures, sculptures, dessins, gravures, et installations de toutes origines), présent sur le site internet de SA Hubert Automobiles, constitue des créations graphiques et/ou de logiciels originales protégées par la loi n° 92-597 du 01/07/92 relative au code de la propriété intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de SA Hubert Automobiles, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Information sur les produits et services :

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

Malgré les mises à jour du contenu du site, SA Hubert Automobiles ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

SA Hubert Automobiles se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales et tarifs.